Exemple de clause de non-discrimination à inclure dans le règlement intérieur
Modèles et exemples
Inspiration & exemples
Clause de non-discrimination
Vous souhaitez inclure une clause de non-discrimination dans votre règlement intérieur ? Inspirez-vous de cet exemple, qui s'articule autour de 5 principes fondamentaux. Vous pouvez facilement l'adapter à votre propre environnement de travail.
Type d'outil
Document Word contenant un exemple de clause de non-discrimination tirée d’un règlement du travail. Vous pouvez facilement l’adapter au contexte de votre propre entreprise. La clause repose sur 5 principes fondamentaux en matière de non-discrimination que les salariés doivent respecter.
Public cible
Responsables RH, direction ou délégués syndicaux.
Organisation ou auteurs
Autres outils utiles
Tous les outilsVous souhaitez recevoir notre newsletter avec nos dernières actualités ?
Inscrivez-vous à notre newsletter !