Clause de non-discrimination : 5 principes de base
Une clause de non-discrimination peut être utilisée dans différents contextes : elle peut poser le cadre des relations entre les travailleurs et l’organisation sous la forme d'une clause dans le règlement du travail. Elle peut poser également des garanties dans les collaborations entre l’organisation et les tiers (en cas d’externalisation, de collaborations contractuelles, etc). Pour en savoir plus, consultez le Guide vers plus d'inclusion.
Type d'outil
Document Word contenant un exemple de clause de non-discrimination à inclure dans un contrat de travail. Vous pouvez facilement l'adapter au contexte de votre propre entreprise. Cette clause repose sur cinq principes fondamentaux de non-discrimination qui doivent être respectés par les employés.
Groupe cible
Membres du personnel du service RH, direction ou représentants syndicaux.
Organisation ou auteur
Unia
